Il est important, avant d’entrer pleinement dans les clés fondamentales du droit d’usufruit en Espagne, que le concept d’usufruit en lui-même et son droit soient clairs.

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Par conséquent, et dans l’esprit que cet article soit compréhensible facilement, disons que l’usufruit est le droit de l’usufruitier de profiter de la propriété d’un autre, même sans être le propriétaire, en gardant à l’esprit qu’ à la fois la forme et la substance de cette propriété soit conservés. En tant que concept juridique, il peut être fait légalement.

La question suivante qui vient à l’esprit, est de savoir comment peut s’obtenir le droit d’usufruit.

La loi prévoit 2 façons différentes pour y parvenir, qui sont détaillées ci-dessous:

  1. Requis par la loi: Dans ce cas seront recueillis par exemple, las cas d’héritage. En cas de veuvage, de sorte que la veuve ou le veuf reste protégé, la loi peut accorder le droit d’usufruit à la personne veuve en question, même si les propriétaires sont les héritiers. Dans ce cas, l’usufruit durera aussi longtemps que la vie du bénéficiaire.
  2. Parce qu’il est comme cela indiqué dans les dernières volontés d’une personne. Ainsi, il est clair que vous pouvez établir un contrat d’usufruit privé. Prenons un exemple, imaginez que vous voulez laisser à une personne, qui n’est pas héritier, l’usufruit de vos biens, pour qu’elle puisse y vivre, de cette manière vous pourrez le faire, mais vous ne seriez pas en train de laisser vos héritiers légaux sans protection. Dans ce cas, l’usufruit se prolongera le temps indiqué sur le contrat (par exemple 20 ans) ou pendant la vie du bénéficiaire s’il en est ainsi déterminé.

En bref, la cause la plus courante pour que termine le droit d’usufruit est la mort du bénéficiaire, c’est-à-dire l’usufruitier.

Ou dans l’autre cas, la fin du contrat. Il peut y avoir aussi le cas ou le bénéficiaire décide de renoncer à son droit, dans ce cas, le droit serez considéré comme finalisé.

Si la propriété n’est pas utilisé pendant un certain temps, le droit d’usufruit peut se perdre (30 ans s’il s’agit d’un bien immobilier et 6 ans pour un bien mobilier)

Une fois arrivé à la date de fin du droit d’usufruit, le propriétaire devra liquider les impôts sur la valeur de l’usufruit au moment de sa constitution, en appliquant les taux correspondants.

Cependant, la consolidation du domaine en raison de l’extinction de l’usufruit, exige une connaissance complexe et profonde des lois, qu’une personne qui n’est pas dans le monde juridique n’a pas, dans ce cas, et compte tenu de la complexité des procédures, nous vous recommandons de contacter notre équipe de consultants experts dans le domaine.