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Contrat d’exécution de travaux en Espagne: Tout ce que vous devez savoir

Si vous avez l’intention d’établir un contrat d’exécution de travaux, l’information que nous vous faciliterons au long de cet article vous contrat d’exécution de travaux.intéressera surement.

Cependant, nous ne voulons pas vous donner le tournis avec des spécifications très techniques, mais il est important que vous possédiez quelques notions basiques que doit contenir n’importe quel contrat d’exécution de travaux.

Par exemple, vous possédez un terrain que vous avez acquis récemment (ou non) mais vous avez décidé que le moment est arrivé pour construire sur celui-ci une petite maison pour vos vacances ou un autre bâtiment quelconque.

Avez-vous le droit? Bien sur, mais il faut prendre en compte les points indiqués ci-dessous.

 

Points importants dans un contrat d’exécution de travaux en Espagne.

Tout d’abord, sachez que sur le contrat de travaux que vous signerez avec le constructeur des travaux en question, il faudra spécifier le plus clairement possible, pour ne pas donner d’option à des erreurs d’interprétation future, comment doivent se dérouler les travaux et le prix accordé.

Le prix et les conditions de paiement doivent être spécifiés, si celui-ci va être échelonné, une partie au début, une autre à la fin, ou le montant total une fois les travaux finalisés. Et en pièces jointes, toute la documentation relative aux travaux, par exemple, le projet technique et les plans, mémoire, mesures, etc.

En résumé, il doit établir un accord avec le constructeur où vous serez d’accord avec la réception des travaux et le prix accordé entre les parties.

Cependant, il y a un autre type d’information qui doit aussi être recueilli dans un contrat d’exécution de travaux, comme par exemple :

Contenu du contrat

Nous réviserons plus spécifiquement le contenu détaillé du contrat, car il ne s’agit pas d’inclure uniquement les points mentionnés antérieurement.

  • Il est important non seulement que l’objet du contrat lui-même soit détaillé, mais aussi les matériaux inclus dans les travaux, les licences administratives, les impôts, les documents des services minimums, ou le montant des honoraires de la direction technique.
  • Prix accordé et modalité des paiements.
  • Garanties au moment de répondre, dans le cas de provocation de dégâts matériels ou n’importe quel défaut dans l’exécution ou la finalisation des travaux, selon la législation en vigueur à cet instant.
  • Les délais d’exécution prévus, du début à la fin des travaux. Nous recommandons toujours d’imposer des pénalisations au constructeur s’il existe quelconque retard dans les délais, bien que cela dépende de ce que vous considérez.
  • Toutefois, vous devrez exiger un contrat des assurances correspondantes et un certificat d’être à jour des règlements concernant les charges sociales et fiscales.

 

Comme nous vous l’indiquons dans tous nos articles, vous êtes libre de nous consulter pour vos questions à ce sujet, et bien sur, si vous avez besoin de conseil plus spécifique en la matière, nos conseillers seront ravis de vous aider.

 

Welex, avocats et économistes motivés à Marbella, Málaga Espagne.

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