Une voiture étrangère doit être enregistrée auprès des autorités espagnoles lorsqu’elle arrive dans le pays. C’est illégal de conduire une voiture avec une plaque d’immatriculation étrangère en Espagne.
Lorsque la voiture entre en territoire espagnol, elle n’est autorisée qu’à circuler du port au lieu de résidence. Il est important d’enregistrer la voiture dans les 30 jours après votre arrivée. Un étranger peut obtenir des plaques d’immatriculation temporaires et un permis pour conduire le véhicule importé.
Les citoyens originaires de l’UE mais qui ne résident pas en Espagne peuvent être autorisés à conduire un véhicule muni de plaques d’immatriculation étrangères pour une durée maximale de 180 jours. Les personnes qui ne sont pas résidentes de l’UE ou qui ne sont pas des résidents officiels en Espagne auront droit a une période similaire.
Pour immatriculer un véhicule, certaines exigences sont nécessaires, comme par exemple que la voiture ait subit une inspection technique appelée «ITV» (inspection technique des véhicules), pour cela il faudra demander un rendez-vous et, une fois obtenu, se présenter avec le véhicule a la station qui s’occupe des preuves officielles de l’ITV. Que la voiture soit neuve ou d’occasion, vous avez besoin d’une copie de ses spécifications techniques, avec une traduction en espagnol, d’une copie du justificatif de paiement de la taxe d’importation qui a été acquittée et de la facture originale de l’achat du véhicule.
Lorsque l’inspection a été passée de manière positive, vous obtiendrez à carte du contrôle technique.
Il est également important d’avoir un certificat unique délivré par le service de gestion de la circulation local, bien que cette exigence ne soit généralement obligatoire que pour les voitures provenant de pays extérieurs à l’Union européenne, vous aurez aussi besoin d’une copie des spécifications techniques de la voiture, taxe d’importation, preuve d’achat et copie des documents d’immatriculation d’origine du véhicule.
Si la voiture est considérée comme une voiture classique (connue sous le nom de véhicule historique), un test spécial et un certificat d’authenticité doivent être délivrés par les autorités régionales (la communauté autonome correspondante).
Le paiement de la taxe d’immatriculation doit être effectué avant l’enregistrement du véhicule et la présentation des documents d’enregistrement originaux.
Importation d’une voiture en Espagne
Légalement, vous êtes autorisé à conduire une voiture enregistrée à l’étranger en Espagne pour une durée maximale de six mois. Si vous le conservez plus longtemps, vous devriez officiellement le réinscrire en tant que voiture espagnole. Beaucoup de résidents étrangers ignorent complètement cette règle et continuent à utiliser leur véhicule immatriculé dans leur pays d’origine, une année après l’autre. Cependant, il faut faire attention, car la police locale a le droit de saisir une voiture enregistrée à l’étranger si elle soupçonne qu’elle est utilisée de manière permanente en Espagne. Dans de nombreux cas, la conduite de cette manière invalide notre assurance. , puisque son utilisation en Espagne n’est pas légale en dehors de la durée établie.
Importation d’une voiture en Espagne – TVA
Si vous résidez officiellement en Espagne et que vous envisagez d’importer un véhicule en Espagne que vous avez acheté et pour lequel vous avez payé des impôts dans un autre pays de l’UE, vous devriez pouvoir le faire sans TVA. Si vous l’avez depuis plus de 6 mois, vous devriez également être exempté du paiement de la taxe d’enregistrement municipal. Toutefois, si vous avez acheté le véhicule hors taxes dans un autre pays de l’UE, vous devrez payer la TVA lors de l’importation de la voiture en Espagne. Pour les voitures achetées en franchise de droits dans d’autres pays de l’UE, ainsi que la TVA, vous devrez payer la taxe d’immatriculation municipale. Les voitures achetées en dehors de l’UE sont soumises à une autre taxe à l’importation. Toutes ces taxes sont généralement basées sur le prix initial de la voiture.
Toutes ces procédures ne peuvent être effectuées qu’au «Siège provinciale de la gestion de la Circulation» dans la capitale de la province où vous résidez. Une liste complète de leurs adresses se trouve sur le site Web de la Direction générale de la circulation (www.dgt.es), qui contient également de nombreuses informations supplémentaires sur la législation et la circulation des véhicules en Espagne, dont une grande partie est en anglais. Il n’y a des bureaux que dans les capitales de chaque province.
Les documents ne peuvent pas être envoyés par courrier, ils doivent être présentés dans les bureaux, mais pas nécessairement par le propriétaire de la voiture. C’est donc l’une des opérations bureaucratiques que la plupart des Espagnols auraient faites automatiquement avec un professionnel et ainsi s’épargner un voyage.
Acheter une voiture en Espagne
Compte tenu de tout ce qui précède, au lieu d’importer une voiture en Espagne, l’option d’acheter un véhicule neuf ou usagé en Espagne devient beaucoup plus attrayante. Même pour les propriétaires de résidences secondaires, qui ont besoin d’une voiture en Espagne, mais qui ne veulent pas conduire tout le temps, il peut être intéressant d’acheter une voiture espagnole, même si vous l’acheter a travers une location à long terme, surtout si nous prenons en compte que les automobiles en Espagne ont tendance à être moins chères.
En général, si vous achetez une voiture neuve ou d’occasion chez un concessionnaire espagnol, elle l’enregistrera dans le cadre d’une vente. Le certificat d’enregistrement s’appelle «permis de circulation» et constitue une preuve du transfert de propriété à votre nom. Toutefois, si vous achetez une voiture d’occasion à un particulier, vous devrez présenter une demande d’enregistrement du véhicule dans les 10 jours suivant l’achat.
Il s’agit là encore d’une procédure pour laquelle il est beaucoup plus facile d’utiliser les services de votre avocat.
Permis de conduire
Que vous achetiez une voiture en Espagne ou que vous importiez une voiture sur le territoire espagnol, vous devrez décider quoi faire avec votre permis de conduire. Depuis l’accord de 1996 sur la reconnaissance mutuelle des permis de conduire au sein de l’UE, toute personne d’un autre pays de l’UE peut conduire en Espagne avec sa licence d’origine en cours de validité, sans obligation d’obtenir une licence espagnole.
Avoir un permis de conduire espagnol peut réduire les problèmes et le temps passé pendant les contrôles routiers, surtout si jamais vous rencontrez des policiers et que votre licence n’est pas en accord avec la loi espagnole, les citoyens de l’UE peuvent changer leur ancien permis par un permis espagnol assez facilement, sans avoir besoin d’un nouvel examen, mais ils devront rendre le permis précédent.
Dans tous les cas, si vous résidez en Espagne mais que vous n’obtenez pas de permis de conduire espagnol, vous êtes légalement obligé de présenter votre permis d’origine auprès du «Siège provinciale de la gestion de la Circulation» afin que vos données puissent être enregistrées dans leur système informatique. Les ressortissants de pays tiers résidant en Espagne peuvent utiliser leurs anciens permis pendant un an, après quoi ils devront obtenir un permis espagnol. Pour cela, ils devront généralement passer un examen pour obtenir un permis de conduire espagnol, qui comprend un bref examen médical et quelques tests écrits et pratiques.
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