Suivant le style de notre blog, où nous essayons de simplifier les concepts de la fiscalité basique en Espagne, aujourd’hui, nous allons parler de l’Impôt sur les Véhicules à Traction Mécanique en Espagne. De quoi s’agit-il et comment l’appliquer? Mais aussi s’il existe une déduction ou des cas où vous pouvez être exempté du paiement de cet impôt.
L’IVTM (acronyme d’Impôt sur les Véhicules a Tractions Mécaniques) est couramment appelé la taxe de circulation, ou aussi « El sello » (le timbre en espagnol).
La définition est assez simple, il s’agit d’un impôt direct, gérée par les municipalités de chaque localité, qui taxe la propriété des véhicules qui sont susceptibles de circuler sur la voie publique, autrement dit, il est obligatoire si vous vous déplacez, par exemple, avec votre voiture dans les rues de sa ville.
Sachant clairement qu’en principe il est obligatoire pour tous les véhicules à moteur, il y a des cas particuliers qui ne sont pas soumis à cette taxe. Lesquels? Trois en particulier:
- Tous les véhicules à moteur qui peuvent être considérés comme historique.
- Les véhicules qui ne sont pas en état de marche et ne sont donc pas immatriculés.
- D’autres cas de véhicules déterminés, notamment ceux utilisé pour des événements, qui possèdent une autorisation temporaire pour circuler pendant une certaine période de temps, dans ce cas, ne seraient pas soumis à l’impôt sur les véhicules à traction mécanique.
En ce qui concerne le montant de cette taxe, il n’est pas le même pour tous les véhicules, prenant en compte différents factures tels que la cylindrée des moteurs, les capacités de charge ou la puissance fiscal de celui-ci. Si vous avez des doutes et que vous voulez analyser votre cas, n’hésitez pas à contacter notre équipe de conseillers fiscaux et juridiques à Marbella, Málaga, Espagne.
Pour terminer, nous aimerions vous indiquez quels cas vous pourriez être exempté du paiement de l’IVTM ou avoir une bonification.
Tout d’abord, les personnes possédant un véhicule avec un degré d’incapacité de plus de 33%.
Nous avons dit au début de l’article, que des bonifications peuvent être sollicitées à caractère facultatif selon les caractéristiques spécifiques du type de moteur et du carburant utilisé par le véhicule par rapport à son impact environnemental.
Les familles nombreuses peuvent demander une bonification de 50%
Même si, comme indiqué, vous pouvez aussi demander à nos experts, afin que vous conseiller pour le traitement, liquidation et paument de l’impôt.
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