Pendant la procédure de divorce d’un couple avec enfants, nous attendons de la rupture qu’elle soit la moins dommageable pour les mineurs. Lors de la garde des mineurs après un divorce, le bien-être des enfants doit toujours passer en premier. Par conséquent, notre cabinet d’avocats sur la Costa del Sol, vous indique les différents types de garde de mineurs qui existent en Espagne.

 

Types de garde de enfants en Espagne:

 

Garde monoparentale en Espagne.

Dans ce type de garde des mineurs, un parent sera en charge de la garde des mineurs et il sera en charge de la gestion de la pension alimentaire correspondant aux enfants. L’autre parent peut bénéficier de droits de visite.

 

Garde partagée en Espagne.

C’est la plus recommandée par les tribunaux. Ce type de garde des mineurs en Espagne consiste à ce que les deux parents puissent jouir de leurs enfants à des périodes alternées, à égalité quant à leurs besoins. Les périodes de séjour avec chaque parent sont généralement données à la quinzaine, par mois ou, dans certains cas, par trimestre.

 

Garde fractionnée ou distributive en Espagne.

C’est la formule la moins utilisée. Ce type de garde des mineurs se produit lorsque, dans le cas d’avoir plusieurs enfants, le juge confie à l’un des parents la garde d’un ou plusieurs enfants et à l’autre parent la garde des autres mineurs. Cette garde des mineurs en Espagne est appliquée dans des cas très justifiés, car l’unité familiale est toujours recommandée afin d’éviter la séparation des frères et sœurs.

 

Garde attribuée à un tiers.

C’est une forme de tutelle et de garde singulière, réglementée à dans l’article 103 du Code civil, toujours applicable pour le bien du mineur. Un juge peut accorder la garde des mineurs à d’autres personnes que les parents, telles que les grands-parents, les parents proches ou d’autres personnes appropriées; toujours dans des circonstances extraordinaires.

 

Face à chaque type de garde de mineurs en Espagne, deux positions peuvent être adoptées:

 

– Dans le premier d’entre eux, les mineurs ne quittent pas la propriété, les parents se relayant dans la même propriété que la maison familiale. Ceci est connu comme une «maison de nidification» et dure depuis un certain temps. Cependant, cette méthode s’est avérée causer plus de conflits qu’elle n’essayait d’éviter.

 

– Pour cette raison, la jurisprudence a opté pour la deuxième position: la garde partagée avec déplacement de mineurs. Dans ce cas, ce sont les enfants qui passent du domicile d’un parent au domicile de l’autre, en fonction de la durée de vie de l’un ou de l’autre.

 

Actuellement, ce type de garde des mineurs en Espagne est assez assumé, cherchant toujours à ne pas causer trop de dommages au mineur pour ne pas le déraciner de son environnement.

 

D’autre part, les délais sont répartis en fonction des besoins et des circonstances de chacun des parents, il n’est donc pas déraisonnable que la garde en Espagne se développe avec l’aide de tiers tels que les grands-parents des mineurs, des proches ou des amis; qui peuvent, à un moment donné, emmener le mineur chez l’autre parent.

 

garde de enfants en Espagne

Point de rencontre dans la garde des mineurs en Espagne

Lorsqu’il y a un fort conflit entre les parents, il est habituel de demander que les changements de garde des mineurs soient effectuées dans un point de rencontre. Ce point de rendez-vous, géré par l’administration publique, est un lieu où un parent laisse les mineurs et part, après quoi ils sont pris en charge par un fonctionnaire ou un assistant de ce point de rendez-vous, jusqu’à ce que l’autre parent vienne les chercher.

Pour en savoir plus sur les différents aspects à considérer concernant les types de garde des mineurs après un divorce en Espagne, n’hésitez pas à contacter notre cabinet d’avocats.

 

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Chaque famille est différente et il en sera de même pour chaque rupture du noyau familial. C’est pourquoi, et sur la base de cet axe principal, qu’un accord entre les parents sera fondamental pour le bien commun. Lorsque nous sommes confrontés à un divorce en Espagne, il est nécessaire que les deux parents s’entendent. Surtout, comme nous l’avons déjà dit, pour le bien des mineurs et de leurs droits, qui prévaudront avant tout.

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